Déposée le 27 décembre 2000 par la société ADOXA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la société ADOXA domicilié(e) SARL au capital de 12.000 euros, 16 Rue de Méric, 57140 WOIPPY - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 748 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE JURIS - France.
La marque SPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADOXA - SARL au capital de 12.000 euros, 16 Rue de Méric, 57140 WOIPPY - France - SIREN 428748693
ARCANE JURIS - France
Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425304 - Publication au BOPI 2006-01-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
- Affaires financières à savoir : ingénierie financière et fiscale, optimisation du patrimoine des particuliers et des entreprises, évaluation des entreprises. - Affaires financières à savoir : aide à la décision en matière de cession ou de rachat d'entreprise, investissement immobilier, de matériel, de machines et d'outillage, restructuration de patrimoine. - Travaux d'ingénieurs à savoir : travaux et calculs faisant intervenir les mathématiques financières.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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